Consultation et droits.

    Consultation :

 

   La consultation des écrits, photos et documents, mis en ligne sur Un instituteur dans la tourmente, est libre et gratuite.

 

   L’ensemble peut se lire de façon chronologique, en utilisant la fonction : « Archives du blog », en marge.

   Afin de faciliter une recherche sur un nom, un lieu, une unité ou tout autre élément particulier, il est mis à votre disposition, toujours en marge du blog, une liste de « Mots clefs ».
 

   Droits d’auteurs :
 

   Vous êtes autorisés à utiliser librement les images et informations contenues sur ce blog, à condition que vous vous engagiez expressément à :

- faire usage de ces images à seules fins privées et sans aucun bénéfice tiré de cette mise à disposition,

- respecter les dispositions des articles L. 122-4 et L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, ci-dessous rappelée :

« Le Code de la propriété intellectuelle et artistique n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article L.122-5, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l’article L.122-4). « Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal. »

   En vertu de quoi :

 

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